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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT
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NOVA 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA 2000
ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1406131
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque NOVA 2000

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT domicilié(e) 12, rue d'Epluches, 96310 SAINT-OUEN L'AUMONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque NOVA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA 2000 est expirée depuis le 29 avril 1997.

ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT a également déposé les autres marques suivantes : NOVA-TECH , SL , (Marque figurative) , RIV - O - MAT


ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT (S.A.) - 12, rue d'Epluches, 96310 SAINT-OUEN L'AUMONE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Articles de visserie et de boulonnerie, rivets.